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Documents à Télécharger

Identification des équidés 2006

En 2006, l’identification évolue.
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Avenant pour l’application du régime simplifié agricole

Bulletin officiel des impôts. N°133 du 18 août 2004. Avenant relatif au délai d’option pour l’application du régime simplifié agricole à ces nouveaux redevables.
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Instructions sur la TVA préparation et entrainements des équidés

Bulletin officiel des impôts. N°118 du 26 juillet 2004. Règles de taxe sur la valeur ajoutée applicables aux activités de préparation et d’entrainement des équidés domestiques en vue de leur exploitation.
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Instructions sur la TVA des copropriétés et syndicats

Bulletin officiel des impôts. N°87 du 24 mai 2004. Copropriétés et Syndicats d’étalons. TVA. Champ d’application. Taux. Droits à déduction.
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